Mentions légales

Le site est édité par Keolis Territoires Nancéiens, SARL au capital de 173 100 €, immatriculée au RCS de Nancy sous le numéro 513 010 934 000 18, dont le siège social est 3 rue de la Sablière 54136 Bouxières-aux-Dames France et dont le numéro de téléphone est le 03 83 23 30 71.

Directeur de la publication : Benjamin MEYRAN

Contenu : Thierry Faivre, Florian KLEIN, Jean-Marc GRANDJEAN

Crédits photos : Keolis

Hébergement : CetSI, 93/105 rue Veuve Lacroix - 92000 NANTERRE - Tél: 01 41 19 40 40

 

 

Conditions générales d'utilisation du site

 

ADHÉSION AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.

DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.

MISE A JOUR

Keolis Territoires Nancéiens fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée.

Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l'objet d'une altération. Keolis Territoires Nancéiens ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission.

Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions.

ENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITE DE KEOLIS PAYS NANCÉIEN VIS-A-VIS DE SA CLIENTELE

Soucieuse de préserver votre vie privée, Keolis Territoires Nancéiens met tout en œuvre pour protéger la confidentialité de vos informations personnelles.

Les présentes dispositions vous informent sur la manière dont Keolis Territoires Nancéiens traite vos informations personnelles.

Le présent engagement de confidentialité Keolis Territoires Nancéiens vis-à-vis de sa clientèle peut être modifié à tout moment.

Nous vous invitons à le consulter régulièrement pour être tenu informé de ses évolutions éventuelles.

MOTIFS DE LA COLLECTE DES INFORMATIONS PERSONNELLES

Keolis Territoires Nancéiens collecte et exploite vos informations personnelles dans le but de vous dispenser un service de qualité. Vos informations personnelles nous permettront si vous le souhaitez :

• de vous adresser une newsletter,

• de répondre à une question que vous aurez posée,

• de vous faire participer à un jeu,

• de vous adresser les lots ou cadeaux que vous aurez gagnés.

• Occasionnellement, nous nous servirons de vos informations personnelles pour vous inviter à participer à des enquêtes destinées à mesurer la satisfaction de notre clientèle et à améliorer notre offre de service.

MODALITES DE COLLECTE DES INFORMATIONS PERSONNELLES

La collecte des informations vous concernant s'effectue par le biais du formulaire de collecte de données.

Ainsi que le stipule la loi Informatique et Liberté, nous vous indiquons à l'aide d'une astérisque, les champs obligatoires ou facultatifs.

Les informations ainsi communiquées sont collectées et enregistrées dans une base de données sécurisée.

DIVULGATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES

Keolis Territoires Nancéiens s'engage à ne pas divulguer les informations vous concernant.

Nous ne vendons, louons ou communiquons à aucun tiers les données personnelles fournies par les personnes qui visitent ce site.

MODALITES DE PROTECTION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Keolis Territoires Nancéiens assure la sécurité des données transmises par vos soins.

Nous vous conseillons vivement d'user de toutes les précautions nécessaires à la protection de vos données personnelles lorsque vous êtes sur Internet.

Soucieux de préserver la confidentialité de vos informations personnelles, nous sensibilisons le personnel du Service Communication Externe de la société Keolis Territoires Nancéiens aux présentes règles.

ACCES A VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne physique peut obtenir communication des informations nominatives la concernant, et, le cas échéant, exercer son droit de rectification.

Ce droit d'accès s'exerce en vous adressant auprès de :

Keolis Territoires Nancéiens - Correspondant Informatique et Libertés

3 rue de la Sablière

54136 Bouxières-aux-Dames

DROITS D'AUTEUR

Tous éléments, marques ou autre propriété intellectuelle sur ce site sont la propriété de Keolis Territoires Nancéiens  et sont sujets au droit d'auteur.

DROIT DE REPRODUCTION

Les informations présentées sur le site sont publiques, mais elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

La reproduction des pages de ce site est possible à condition de respecter l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d'aucune sorte).

RESPONSABILITES ET GARANTIES POUR L'UTILISATION DU SITE

La société Keolis Territoires Nancéiens ne garantit pas que le site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par Keolis Territoires Nancéiens .

Keolis Territoires Nancéiens ne garantit ni l'exactitude ni l'exhaustivité des informations, documents fournis, horaires, itinéraires, descriptions de produits et tarifs et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable.

Keolis Territoires Nancéiens ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site ou fournis avec celui-ci.

En aucun cas, la société Keolis Territoires Nancéiens ne sera responsable de tout type de dommage prévisible ou imprévisible (incluant la perte de profits ou d'opportunité …) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser le site. Enfin, la société Keolis Territoires Nancéiens ne pouvant contrôler l'ensemble des sites sur lesquels elle renvoie par l'intermédiaire de liens hypertextes, qui n'existent que pour faciliter les recherches de l'utilisateur, n'est aucun cas responsable de leur contenu.

L'internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

En aucun cas, la société Keolis Territoires Nancéiens ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu'elle qu'en soit la nature, imputables à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site.

ACCES AU SITE

Keolis Territoires Nancéiens se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

MISE A JOUR DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE

Keolis Territoires Nancéiens se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales d'utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

INFORMATION RELATIVE AUX COOKIES

Afin de faciliter votre navigation, l’éditeur implante des cookies dans votre ordinateur. 

Les cookies stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). 

L’éditeur peut accéder à ces informations lors de vos prochaines visites. 

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 40 jours. 

Ce cookie ne permet pas à l’éditeur de vous identifier. 

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante : 

  • Pour Mozilla Firefox :
    • Choisissez le menu "outil " puis "Options" 
    • Cliquez sur l'icône "vie privée" 
    • Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent 
  • Pour Microsoft Internet Explorer :
    • Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
    • Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
    • Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur. 
  • Pour Opéra :
    • Choisissez le menu "Fichier" > "Préférences"
    • Cliquez sur "Vie Privée"